Mentions légales

Identification et publication

Editeur

Ce site est publié par la société  immatriculée  sous le numéro 34527567100054 

 

Hébergeur

Ce site est généré et hébergé par la S.A.R.L Wizishop, immatriculée à Nice sous le numéro RCS 503594525, dont le siège social est 31 rue de Paris 06000 Nice.
Wizishop est un service innovant permettant aux professionnels de créer, animer et promouvoir facilement leur boutique en ligne. Plus d'informations.

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par Wizishop.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site la-bonne-piece sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des  informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à la-bonne-piece ou l’insertion d’une page appartenant à la-bonne-piece dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de la-bonne-piece et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés la-bonne-piece peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

La création d'un lien hypertexte vers le site la-bonne-piece ne peut se faire qu’avec l’autorisation de Bruno Barraud, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site la-bonne-piece ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site la-bonne-piece a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.


En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant la-bonne-piece.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site la-bonne piece,  la-bonne-piece peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par la-bonne-piece, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site [url du site] pourront ne pas lui être accessibles.


Mentions légales créées le 21 mai 2010

Paiement sécurisé
Commandez en toute sécurité
Livraison rapide
Expédition & Livraison rapide
Service client
À vos côtés 7j / 7 !
Satisfait ou remboursé
7 jours pour changer d'avis

Boutique propulsée par Wizishop

Je n'ai pas de compte,
je m'inscris

J'ai déjà un compte,